Aicha Merabet
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La Direction générale des douanes algériennes a pris une nouvelle disposition visant à éliminer les lenteurs dans le dédouanement des marchandises envoyées par fret express, en quantités réduites.
La disposition est contenue dans une circulaire du directeur général des douanes adressée au directeurs régionaux, aux chefs des services régionaux des contrôles à posteriori et chefs des inspections divisionnaires des Douanes algériennes. La circulaire, datée du 7 mai 2025, fait référence à la convention de Kyoto simplifiée pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers, au Code des douanes et à la loi relative au commerce électronique.
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La circulaire du premier responsable des douanes algériennes a pour objet de définir les modalités de dédouanement à l’importation et à l’exportation des envois acheminés par fret express, “suivant des procédures simplifiées”.
La mesure concerne les marchandises neuves ou usagées, si elles sont envoyées “occasionnellement”, en petites quantités (n’excédant pas le seuil de la taxation forfaitaire) et ne sont pas destinées à la revente.
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Les envois acheminés occasionnellement à leurs destinataires par fret express, contenant des marchandises neuves ou usagées dépourvues de tout caractère commercial, dont la valeur n’excède pas le seuil de la taxation forfaitaire, le cas échéant, peuvent bénéficier de procédures douanières simplifiées.
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